Clarification des règles en SMS+ (IMPORTANT)
En acceptant les conditions générales de StarPass vous vous engagez à respecter les lois et les règles imposés par les organismes de régulations.
En France, les règles déontologiques associées à l’utilisation des ressources SMS+ sont publiées et mise à jour régulièrement par l’AFMM. Si vous utilisez le SMS+ pour vendre vos produits, vous devez respecter ces règles.
L’intégralité des textes est situé sur le site de l’AFMM, mais nous avons réuni quelques cas très courant d’infractions constatées pour lesquelles nous avons bloqué le SMS+ de certains comptes clients en infraction :
- Service de Cash-Back, remboursement de forfait, Booster de gain ou assimilé : Tout service permettant d’obtenir un gain certain ou quasi-certain en directe relation avec le nombre de SMS envoyé est interdit.
- Multi-code : pour un service livré, il n’est pas autorisé de demander plus de 1 code StarPass (demander plusieurs codes pour une livraison de service est interdit ; si vous demandez déjà plusieurs codes par un autre mode de paiement, vous devez séparer les documents et adapter vos produits, les produits les plus cher ne pourront être vendu en SMS+)
- Dons : Les services faisant appels aux dons sont interdit.
- Service à caractère « Adulte » : défini tel quel dans la charte, elle inclut les sites affichant des images dites « soft » de nudité.
Nous sommes bien entendu à votre disposition lors de la création de votre site pour vous donner notre avis sur la conformité de votre service.
99 réponses à "Clarification des règles en SMS+ (IMPORTANT)"
16:25 on avril 6th, 2012
a quand des primes pour les bons webmaster ?????????????????????????????????????????????????????
9:17 on avril 12th, 2012
Concernant les primes, nous sommes à l’étude du projet.
Veuillez contacter notre service client en ligne et votre question sera communiquée à notre service marketing
18:05 on avril 6th, 2012
Bonjour,
Parmis ces règles, certaines vous concernent certainement ?
Allez-vous mettre en place des modification sur votre service ?
9:53 on avril 10th, 2012
En effet, toutes ces règles nous concernent et nos clients ont reconnu avoir pris connaissance en signant les conditions d’utilisation. Nous avons donc publié cet article afin de rappeler nos clients que le service Starpass est soumis aux réglementations officielles.
Cela dit, nous n’avons aucune intention de modifer le service
16:11 on décembre 28th, 2012
bonjour
j’ai mis un code pass pour le site d’un artiste que je produis ou je met à disposition 2 titres remixer que ses fans peuvent télécharger pour 1 SMS.
Étant donner que je suis propriétaire du contenu pourquoi m’avait vous désactiver le sms pour la France vu que cet pratique est tout à fait légal et que je l’ai déjà fait avec d’autres société et j’ai pas eu de problème.
13:15 on janvier 8th, 2013
Bonjour,
Veuillez contacter notre support afin d’avoir une explication et remettre le SMS+ sur votre page
1:43 on février 23rd, 2013
Bonjour,
jai un probleme je ne peux plus activer la méthode de payement par SMS es normale ? Je suis un design je vend 1 starpass le logo pour mais abonnée youtube alors pouriez vous me dire pourquoi le mode de payement par SMS a été bloquer s’il vout plait Merci.
12:10 on février 25th, 2013
Bonjour,
Veuillez contacter notre support en ligne afin de connaitre les raisons pours lesquelles les SMS+ ont été retirés de votre site.
20:59 on avril 8th, 2012
La durée de validité des codes va t-elle passer de 30 jours à 1 jour ?
10:02 on avril 10th, 2012
Pour les codes SMS, la durée est 48 heures. Par contre, la durée est toujours 30 jours (un mois).
19:58 on avril 12th, 2012
Excusez moi mais ce n’est pas très clair.
Est-ce 48h ou 30 jours ?
10:08 on avril 13th, 2012
Pardonnez-moi, la durée pour les codes de SMS est 48 heures.
Par contre, pour les appels, la durée est 30 jours. J’espère que cette réponse est plus claire.
16:59 on avril 11th, 2012
Et bien voila comment des centaines de webmaster vont fermé leur site, car les sms étais une très grosse rentrés d’argent pour les sites adultes, de jeux et concours. Certaines plateformes de se fait vont subir aussi des baisses de CA.
9:24 on avril 12th, 2012
Notre service a été toujours soumis aux règlementations officielles. Ces sont les lois françaises et nos clients devront en avoir conscience.
14:16 on avril 12th, 2012
Les régles s’appliquent elles également pour internet + ?
pour les abonnements le sms + est toujours viable ?
Que se passera t’il ( certains concurrents ) qui continue de proposer les sms + aux clients ?
10:32 on avril 13th, 2012
Ces règles concernent les SMS+, vous pouvez continuez à utiliser les SMS+ pour les abonnements à votre service, si vous ne demandez qu’un code à la fois et si votre contenu n’est pas de caractère adulte.
Pour la partie interdiction de « dons », le problème ne se pose pas dans votre cas bien etendu.
21:51 on avril 12th, 2012
As , donc les jeux et pleins d’autre truc du genre vont devoir quitter les services starpass ?
Fin j’ai pas trop compris pouvez vous m’expliquer . la règle pour les jeux en lignes.
10:20 on avril 13th, 2012
Pas besoin de quitter Starpass.
Cet article concerne les réglementations pour les SMS+ en France.
Ces derniers sont pour le moment soumis à des règles plus strictes que celles pour l’Audiotel. Les jeux restent autorisé cependant que les jeux avec des gains quasi-certains, aux multi-codes etc sont interdits pour la solution SMS+ en France.
Si vous voulez en savoir plus, nous vous conseillons d’aller directement sur le site http://www.afmm.fr/Solutions/SMS-et-MMS/Chartes-et-contrats pour avoir encore plus d’information.
16:32 on juillet 24th, 2012
Si je comprend bien, on peut utiliser la solution de paiement Starpass avec SMS+ pour des contenu adultes à conditions que le pays de destination ne soit pas la France?
13:13 on juillet 25th, 2012
Cela dépend des règles en vigueur dans chaque pays…
13:17 on avril 2nd, 2013
bonjour,
Donc moi avec un serveur de jeux minecraft je peut avoir les sms+ ?
10:41 on avril 3rd, 2013
Oui bien-sûr, tant que vous demandez pas de dons!
14:49 on avril 13th, 2012
merci réponse rapide ! je me renseignais car je vais ouvrir bientôt un autre site avec des abonnements pour annonces …
16:06 on avril 13th, 2012
Pourtant d’après la société Netcell, tout les paliers sms en 8 sont interdits sur les sites de jeux (catégorie 4, instant gagnant).
11:20 on avril 26th, 2012
Les instants gagnants sont autorisé en SMS+ jusqu’à 3 EUR.
Le système de booster ou multi-code est interdit dans tous les cas.
0:20 on avril 17th, 2012
bonjour j ai un compte star pass depuis longtemps et y a que aujourd’hui que j ai pas pu faire de demande de versement ! mon compte est inactif et on me demande d envoyé les Conditions Générales d’Utilisation remplies et signées. est ce que c est du au changements des lois ??
10:18 on avril 17th, 2012
Bonjour, Il faut mieux poser vos questions à notre service technique en ligne:
http://www.starpass.fr/contact-solution-paiement/rentabiliser-par-telephone-code-audiotel.
18:49 on avril 17th, 2012
J’ai le même problème, le plus étonnant étant que j’ai déjà envoyé les CGU il y a quelques temps … Starpass rencontrerait-il quelques soucis ?
14:25 on avril 19th, 2012
Comme déjà indiqué, il faudrait mieux contacter notre service client en ligne.
En effet, nous ne sommes pas en mesure de vous aider sur votre problème depuis ce blog.
18:54 on avril 22nd, 2012
Quand est ce que starpass desservira les pays du Magreb comme le maroc ou encore la tunisie?
9:37 on avril 23rd, 2012
Actuellement, nous n’avons pas de solutions valables pour le Maghreb mais nous recherchons constamment des solutions.
1:32 on avril 27th, 2012
Bonjour j’ai de l’argent en attente sur starpass 16,11 met je voudrais l’avoir en crédits pour l’envoyer sur mon compte paypal et acheter et je ne sais pas comment le mettre en crédits quelque chose merci de votre aide .
9:38 on mai 2nd, 2012
Bonjour,
Ne vous inquiétez pas! Votre argent sera passé automatiquement après un délai de 31 jours à partir de la fin du mois où les codes ont été saisis sur votre site (transfert mensuel des gains confirmés).
La mise en attente se fait pour certains types d’accès uniquement (comme Internet +, carte bancaire)
22:11 on avril 27th, 2012
bonsoir,
sur mon site je suis passé par un système qui rapporte de points et qui sont convertible ensuite.
est-ce que cela correspond a la charte ?
car j’utilise le SMS pour rembourser les gens de facon indirecte
15:08 on mai 4th, 2012
Pouvez-vous m’expliquer davantage votre service?
19:30 on mai 10th, 2012
Bonjour, il serait bon de faire vérifier les informations des utilisateurs de ce blog car les usurpations d’identité sont de mauvaise compagnie sur ce blog informatif.
Premièrement baptiste mangot est notre designer et non propriétaire du site
Secondement nous ne proposons pas ce service ainsi décrit.
Les nuisances et la propagande de fausses informations de façon concurrentielle peut faire l’objet de poursuites.
Je vous demanderais donc de bien vouloir retirer ce message ainsi que le lien dont il est associé.
Vous avez mon adresse mail et pouvez aisément assurer la véracité de mes dires.
Cordialement j’en profite pour saluer comme toujours votre travail starpass.
15:09 on mai 1st, 2012
Bonjour,
J’utilisais principalement le service de dons par SMS pour que les joueurs de mon serveur participe au payement de l’hébergeur. Ce service est maintenant bloqué, comment faire pour le remettre en fonctionnement ?
10:27 on mai 2nd, 2012
Bonjour,
Selon la charte déontologique SMS+, les « dons » sont interdits. Cependant nous avons remarqué que vous donnez des avantages à vos clients après le paiement sur votre site. Vu qu’il y a un service rendu, il s’agit plutôt d’un achat collectif qu’un don.
Concernant le blocage du service SMS+, il vous suffit de créer le document à nouveau car nous ne pouvons pas débloquer l’ancien. Il faut rappeler que dans tous les cas, l’achat d’un code StarPass ne doit pas être à des fins de dons. Pensez aux services qui pourraient être vendus comme achats groupés, accès à un statut VIP, achat d’un bonus, d’un abonnement privilège etc.
7:45 on mai 3rd, 2012
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse rapide. Nous offrons de l’argent fictif en jeu aux joueurs effectuant un « don », on peut donc dire qu’ils achètent de l’argent fictif grâce au service SMS+.
Je vous remercie pour vos conseils, je vais donc recréer le document.
2:29 on mai 4th, 2012
Bonjour,
Je peux lire dans votre post : »Dons : Les services faisant appels aux dons sont interdit. »
Je prévois de lancer un site 100% gratuit mais laissant aux visiteurs ayant apprécier mon site d’envoyer un SMS+ pour m’offrir 1€.
Ce cas de figure est donc interdit ?
15:11 on mai 4th, 2012
Dans ce cas là, il s’agit d’un don et donc il sera interdit pour les SMS+.
Il faut rappeler que dans tous les cas, l’achat d’un code StarPass ne doit pas être à des fins de dons. Je vous conseille plutôt de proposer des services qui pourraient être vendus comme achats groupés, accès à un statut VIP, achat d’un bonus, d’un abonnement privilège etc.
0:35 on mai 9th, 2012
Bonjours aujourd’hui en créant mon compte starpass, j’ai fait une faute dans mon Nom et j’ai oublier une lettre, j’ai contactez le service via la page sur starpass.com
Vais-je avoir une réponse rapide pour une possible correction ?
10:28 on mai 9th, 2012
Oui, nous répondrons sous 24 heures
12:19 on mai 9th, 2012
J’ai vu ça, le service client est super, merci !!
12:25 on mai 9th, 2012
Bonjours,
J’utilise Starpass pour une Team de jeux, notre page de Dons enfaîte sert principalement pour les administrateur des serveurs qui doivent cotiser chaque mois pour avoir leur droits et ainsi avec les cotisations payer un serveur dédié chez ovh. Doit t’on crée un nouveau document pour séparer les Dons, et les cotisations des administrateurs pour pouvoir avoir de nouveau les SMS+ ?
11:18 on mai 10th, 2012
Bonjour,
Les « dons » sont strictement interdit pour les SMS+. Comme vous pouvez le constaté, en fournissant un service (le serveur) à vos clients, il ne s’agit pas d’un don.
Pensez aux services qui pourraient être vendus comme achats groupés, accès à un statut VIP, achat d’un bonus, d’un abonnement privilège etc.
18:54 on mai 13th, 2012
Bonjour, est il possible d’avoir un double appel rapide chez starpass ?
Merci
15:54 on mai 15th, 2012
Nous venons de mettre en place notre système de double appel en France
17:03 on mai 15th, 2012
juste merci ! vous faîtes un travail extra
23:53 on mai 18th, 2012
C’est bien dommage …
Je ressent une grosse baisse concernant mes vents…
Il n’y a pas un moyen LEGALE de contourner cette lois ?
11:56 on juin 1st, 2012
Pouvez-vous expliquer votre problème davantage?
13:53 on juillet 4th, 2012
Les SMS ont été désactivés et je ne peux plus rien changer . Si c’est juste les SMS + qu’on ne peut utiliser 2 fois, je voudrais change par D’autres SMS, mais je n’en ai pas la possibilité.
13:34 on juillet 4th, 2012
J’ai lu qu’il fallait faire des pages différentes si on voulait utiliser 2 SMS. Ce que j’ai fait. Et là, les SMS sont bloqués. Que dois-je faire ?
Merci.
9:53 on juillet 10th, 2012
Merci de poser cette question à notre équipe technique en ligne: http://www.starpass.fr/contact-solution-paiement/rentabiliser-par-telephone-code-audiotel
6:06 on juillet 31st, 2012
« Dons : Les services faisant appels aux dons sont interdit. » Et bah, vous allez perdre un important paquet de membres…dommage :-/
9:29 on juillet 31st, 2012
Tous les fournisseurs SMS+ sont soumis aux règles déontologiques
11:06 on août 2nd, 2012
Bonjour,
A t on le droit d’utiliser le site à but lucratif.
Nous sommes en phase de création d’une chaine restaurant;
Sur le site on a mis une baniere soutenez nous.
Un payement donne droit à une carte vip de l’enseigne.
Cela est t il un don?
10:10 on août 3rd, 2012
Ce ne sera pas considéré comme un don tant que vous mentionnez la carte VIP.
Dans ce cas là, il aurait un service rendu et ne serait pas un don
Par exemple, sur votre bannière, mettez « Soutenez-nous et devenez un membre VIP ».
Si ça reste tout simplement « soutenez-nous », ce serait considéré comme un don et ne serait pas légal.
18:53 on août 3rd, 2012
Veuillez m’excuser, je veux plutôt demander si c’est possible de remettre les codes SMS + si jamais le site est en règle?
15:09 on août 6th, 2012
Veuillez entrer en contact avec notre support si vous croyez que le SMS+ a été enlevé par erreur.
18:48 on août 13th, 2012
Bonjours ! Ont à bloqué Les sms, mon site n’est pas une fourniture de dons ni d’illégal !
Je propose mes service de montage photo !
Je produit en échange d’un achat.
Le site qui heberge l’achat et E-monsite
Et le vrai site skyrock : http://images-creations.skyrock.com/
Car sur skyrock ont ne peut pas ajouté Star-Pass alors j’utilise le site pour.
Comment faire ? se comme enlevé son appareil photo à un Photographe, sans cela il ne fait plus rien.
Merci
19:33 on août 13th, 2012
Puis sur certain il parle de contenue adulte ?
Alors la bravo car je ne voie pas ou il y a un contenue adulte ….
10:26 on août 14th, 2012
Veuillez entrer en contact avec notre support afin d’expliquer votre situation.
Ils seront en mesure de vous aider!
http://support.starpass.fr/contact-solution-paiement/rentabiliser-par-telephone-code-audiotel
18:17 on août 25th, 2012
Bonjour, je comprend pas, pour les SMS + ont été désactiver de mon site ?, veillez m’indiquer la raison SVP.
10:24 on août 27th, 2012
Veuillez renter en contact avec notre support afin d’avoir une réponse approfondie.
18:50 on août 25th, 2012
Bonjour,
Bonjours ! Ont à bloqué Les sms, mon site n’est pas une fourniture de dons ni d’illégal !
Sur mon site je propose des gains de façon indirecte.
dont les utilisateur sont obligé a jouer sur mes deux jeux coffre et Richi foot pour gagner de l’argent réel.
10:27 on août 27th, 2012
Si vous désirez activer votre site à nouveau, nous vous en prions de contacter notre support.
Il seront plus en mesure de vous aider que nous sur le blog!
8:43 on août 27th, 2012
Je ne vois pas en quoi les sites de cash-back vous genes puisque dans tous les cas vous gagnez aussi donc pourquoi l’interdire ?
J’aimerais pouvoir l’installer sur mon site web.
Merci.
10:36 on août 27th, 2012
Bonjour,
Les sites cash-back sont interdits par les régulations déontologiques. C’est la raison pour laquelle ils ne sont pas permis sur le service Starpass.
Nous vous remercions de votre compréhension.
21:57 on août 31st, 2012
a l’instant j’ai reçu pas d’argent
23:15 on septembre 14th, 2012
Bonjour,
Si jamais un service a été bloqué pour non respect des conditions d’utilisation, comment faire pour que tout revienne à la normale? Dois-je supprimer mon site, ou envoyer les conditions d’utilisation signées?
9:56 on septembre 17th, 2012
Ça dépendrait du statut du compte.
Vous ne seriez pas dans l’obligation de supprimer votre site mais il faudrait très probablement enlever certains services de starpass (selon l’infraction).
23:29 on septembre 30th, 2012
D’accord, par exemple, en supprimant le service SMS+ de mes possibilités de paiement, je devrai pouvoir retrouver une activité normale?
9:45 on octobre 1st, 2012
Les sms+ sont soumis aux réglementations déontologiques plus strictes que les autres moyens de paiement.
Vous pouvez en savoir plus ici :http://blog.starpass.fr/sms-regle-afmm
1:24 on septembre 29th, 2012
Bonjour,
j’ai remarqué que mon espace sms sur ma nouvelle page a été bloqué alors que je ne m’en suis jamais servie.
De plus, mon forum propose un acces a des privileges immediat a la suite de l’achat d’un code starpass.
Le probleme peut-il etre reglé ?
Cordialement
Arnaud
9:44 on octobre 1st, 2012
Veuillez rentrer en contact avec notre support: http://support.starpass.fr/contact-solution-paiement/rentabiliser-par-telephone-code-audiotel
Sinon, si les sms+ ont été retirés, ça peut être à cause de l’une des infractions suivantes:
-Dons
-Service Cashback
-Multicode
-Service à caractère adulte
Vous pouvez en lire plus ici: http://blog.starpass.fr/sms-regle-afmm
19:52 on octobre 15th, 2012
J’ai des accès bloqués par sms+ car service à caractère adulte, sur un site pour un serveur minecraft ?
J’aimerais qu’on m’explique
14:48 on octobre 16th, 2012
Bonjour,
Veuillez entrer en contact avec notre support.
Ils seront en mesure de vous répondre plus en détail.
Sinon, les SMS+ sont désactivés non seulement pour les sites à caractère adulte mais aussi pour les sites demandant les multi-codes et les dons.
Vous pouvez en lire plus: http://blog.starpass.fr/sms-regle-afmm
18:45 on octobre 16th, 2012
Je connais très bien cette loi, mais je n’ai ni d’objet à caractère adulte ou de demande de dons à mes joueurs, ils payent pour un grade plus élevé ainsi que de nouvelles commandes et de nouvelles fonctionnalités.
22:03 on novembre 12th, 2012
Bonjour ,
A quoi sert le starpass alors si on a plus le droit de l’utiliser pour des dons ?????
si vous le faite par sms faite le par appel ça sera plus intelligent .
on vous rapporte de l’argent et encore vous n’êtes pas satisfais.
11:56 on novembre 13th, 2012
Avec le service SMS+, vous ne pouvez plus demander des dons mais vous pouvez toujours les demander en utilisant nos autres solutions
14:08 on décembre 21st, 2012
Bonjour, je viens de remarquer que le service SMS+ a été désactivé sur mon site.
Pourtant je ne constate aucune des causes présentées ci-dessus.
Je tiens également à dire que les services Paypal et Internet+ on été désactivés soit disant pour accès à un site à caractère adulte, ce qui est loin d’être le cas vu que mon site regroupe une population d’une moyenne d’age de 15 ans o_O
Est-il possible de connaître la cause de cette limitation ?
En vous remerciant par avance
18:16 on décembre 21st, 2012
Veuillez contacter nous sur le service client par e-mail pour connaitre la raison de cette limitation.
Nous avons publié un article sur notre blog au sujet des contrôles de compte : http://blog.starpass.fr/solution-paiement-procedure-kyc
21:52 on février 15th, 2013
Pourquoi cela ne marche plus, j’en ai extrêmement besoin pour mon site !
11:01 on février 18th, 2013
Que avez-vous rencontré comme problème?
18:22 on février 19th, 2013
Bonjour je voudrais acheter des codes starpass mais le problème c’est que je suis tunisien et en Tunisie on peut pas payé nos codes .
Que doige faire pour avoir des codes ?
16:37 on février 22nd, 2013
Vous pouvez acheter des codes par NeoSurf ou par carte bancaire !
11:49 on février 24th, 2013
Bonjour
Je voudrais mettre le SMS comme moyen de payement sur mon site , dans mon site de jeu multigaming les gens qui payerons deviendront VIP sur des serveurs de jeu avec des avantages que nous avons mis a disposition , les cotisation sera de 3 € par mois pour devenir VIP donc je voudrais savoir si vous pouvez me le mettre
Bonne journée
12:10 on février 25th, 2013
Oui, c’est bien possible!
20:42 on mars 12th, 2013
Bonjour
J’ai un serveur de jeux, je voudrais mettre le SMS+ comme moyen de payement sur mon site web, les gens qui payerons deviendront premium sur le serveur avec des avantages comme item et autre, la cotisation sera de 2 € par mois pour devenir premium donc je voudrais savoir si je suis dans la règle des condition d’utilisation du module de payement SMS+ de starpass.
Bonne soirée
12:36 on mars 13th, 2013
Oui, tant que vous ne demandez pas plusieurs codes pour l’accès.
17:33 on mars 13th, 2013
Bonjour vous m ‘ avez bloquer les solution paiement paypal, sms+ et d ‘ autre encore !! Or je respecte toute les conditions lié à mon site .
En aucun cas mon webmaster n ‘ as de contenue pour adulte.
Merci de débloquer la situation au plus vite merci
Best regard
17:18 on mars 14th, 2013
Il faut contacter notre support afin de connaitre la raison pour laquelle nous avons tiré les solutions dont vous parlez.
12:54 on mars 17th, 2013
Bonjour,
Le système de sms à été bloquer sur mon site et je ne sais pas pourquoi, j’aimerais donc une réponse assez rapide de votre part.
Notre site web est en aucun cas un site à caractère adulte puisque c’est un site d’une team de jeux vidéos !!!
Cdt
12:04 on mars 18th, 2013
Veuillez contacter notre support afin de connaitre les raisons pour lesquelles le SMS+ a été retiré de votre site.
17:23 on avril 3rd, 2013
Je pourrais savoir pourquoi les sms sont bloqués chez moi , me disant caractère adulte alors que je tien un site de jeux pour ado?
-Sites à caractère adulte interdits pour cet accès. En savoir plus [?] pour la Belgique
-Nous avons désactivé l’accès SMS pour la France
11:10 on avril 4th, 2013
Il faudra contacter notre support afin de connaître les raisons précise pour lesquelles le SMS+ a été retiré de votre site.
Voici le lien: http://support.starpass.fr/contact.php
23:07 on avril 18th, 2013
Bonjour pouvez-vous réactiver le payement par SMS
Car sur d’autre site du même type il sont le droit merci de votre compréhension.
11:09 on avril 22nd, 2013
Avez-vous contacté notre support afin de savoir pourquoi le SMS+ a été retiré de votre site?